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Marques déposées par monsieur Pierre CONIL
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COPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPE
M. Pierre CONIL

Numéro de dépôt :
1519188
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/1997
COPE de Pierre CONIL

Présentation de la marque COPE

Déposée le 28 octobre 1987 par monsieur Pierre CONIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre CONIL domicilié(e) Avenue Félix Ripert, Le Nogent, 84100 ORANGE. - France.

La marque COPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPE est expirée depuis le 28 octobre 1997.

Pierre CONIL a également déposé les autres marques suivantes : BUROBUS


M. Pierre CONIL - Avenue Félix Ripert, Le Nogent, 84100 ORANGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription - Gage constitué n°42099 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°42098 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°42097 - Publication au BOPI

Matériel et dispositifs pour l'irrigation, notamment tubes en caoutchouc et en matières plastiques, vannes, robinets pour la distribution de l'eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.